Si vous souhaitez investir une partie de votre patrimoine en bourse, les assurances de la branche 23 sont sans doute plus intéressantes pour vous qu’un simple compte-titres. Voyons pourquoi.

Avant d’entrer dans le vif du sujet, prenons le temps de préciser ce que signifie “investir en bourse” dans le cadre de la gestion de votre patrimoine. Lorsque vous décidez de placer une partie de votre argent, vous avez le choix entre acheter directement des titres — en général des actions ou des obligations — ou acquérir des parts dans un ou plusieurs fonds de placement. Les fonds de placement vous offrent un avantage important: plus grande “diversification”. Ces fonds regroupent en effet les placements de plusieurs dizaines de milliers d’investisseurs, et les professionnels de la finance qui les gèrent investissent eux-mêmes cet argent sur les marchés financiers selon des règles strictes. Ils offrent ainsi accès à une très large palette d’actions ou d’obligations différentes. Beaucoup plus que si vous investissiez vous-même. Le risque lié à ces placements est réparti sur un plus grand nombre de titres, et votre patrimoine est mieux protégé contre les fluctuations des marchés.

Qu’est-ce qu’une “branche 23”? Et un compte-titres?

La branche 23, ou assurance vie de la branche 23, et le compte-titres sont les deux véhicules que vous pouvez utiliser pour investir votre patrimoine. Le compte-titre est un simple compte ouvert à votre nom auprès de votre banque. Tous les titres représentant vos investissements — actions, obligations, fonds — y seront répertoriés. Soit votre gestionnaire s’occupe de gérer votre portefeuille ou vous gérez vous-même celui-ci en ligne.

Une assurance de la branche 23 est un produit d’assurance vie. Vous pouvez y loger un ou plusieurs fonds d’investissement, voire dans certains cas des actions ou des obligations. Le produit est cependant un tout petit peu plus complexe qu’un compte-titres, car, outre l’assureur, il fait intervenir trois parties:

• le souscripteur, qui est la personne qui apporte les fonds;
• l’assuré, qui est la personne sur laquelle les risques reposent. Son décès ou sa survie à une certaine date déclenchera le versement du patrimoine au bénéficiaire désigné.
• le(s) bénéficiaire(s) sont la ou les personnes qui bénéficieront du versement du patrimoine constitué au fil du temps, soit au moment déterminé par le contrat, soit au moment du décès du ou des assurés.

Les trois parties peuvent être les mêmes: vous pouvez souscrire une assurance vie de la branche 23 en assurant votre vie, et en vous mettant vous-même bénéficiaire. C’est le cas, par exemple, pour une assurance pension.

Pourquoi devrais-je préférer une “branche 23” à un compte-titres?

Les raisons de préférer une branche 23 à un compte-titres sont liées justement à la nature particulière de ce contrat d’assurance:

1. Protection du patrimoine: le patrimoine que vous confiez à l’assureur n’est plus votre propriété, mais considéré comme la sienne. Bien sûr, l’assureur devra vous le rendre au moment prévu (principe de créance privilégiée), mais en attendant la compagnie d’assurance en est juridiquement propriétaire. Mais cela veut dire aussi qu’il est à l’abri de vos créanciers en cas de coup dur. Ils ne peuvent pas le saisir pour apurer vos dettes. C’est un avantage appréciable, surtout si vous êtes indépendant.
2. Garantie: vous pouvez utiliser le contrat lui-même comme garantie, par exemple pour l’obtention d’un crédit hypothécaire.

La branche 23 me donne-t-elle droit à un avantage fiscal?

Il n’y a pas d’avantage fiscal en tant que tel, mais… Le traitement fiscal de la branche 23 est plus favorable que celui du compte-titres.

• Compte-titres: vous payez la taxe sur les opérations boursières (TOB) à chaque achat ou à chaque vente de titres. De plus, les dividendes et les intérêts que vous percevez sont soumis au précompte mobilier de 30%.
• Branche 23: vous payez une taxe de 2% sur les primes versées, mais plus rien ensuite. Ni les intérêts, ni les dividendes, ni la plus-value réalisée ne sont imposés.

La branche 23 est-elle plus avantageuse pour les successions?

Réponse courte: oui!

Pour commencer, vous avez la possibilité de choisir les bénéficiaires de votre assurance vie: l’ensemble de vos héritiers à parts égales, certains plus que d’autres, etc. Pas besoin de faire un testament, il suffit de les stipuler dans le contrat. Et si vous changez d’avis, il suffit de conclure un avenant avec votre assureur: plus rapide, plus confidentiel et moins coûteux que de repasser devant un notaire.

Vous avez aussi plus de liberté pour gérer votre succession de manière plus élaborée. Supposons, par exemple, que vous souhaitiez faire une donation à votre fils à condition que celui-ci vous verse une rente. Plutôt que de passer devant un notaire pour rédiger un acte assez compliqué (et irréversible), vous pouvez faire une donation simple à votre fils pour qu’il souscrive lui-même une assurance. Il sera l’assuré; votre conjoint et vous serez les bénéficiaires acceptants. Le contrat peut prévoir une rente “mensuelle, trimestrielle ou annuelle” qui sera exonérée d’impôts.

Dois-je placer tout mon argent au même moment sur ma branche 23?

Ni sur votre branche 23 ni sur votre compte-titres, en fait. Vous investissez quand vous voulez.

Cela dit, le gros avantage de la branche 23 est que vous pouvez choisir de placer un même montant tous les mois ou tous les trimestres. Cette technique vous permet de “lisser” votre investissement. Placer chaque mois la même somme dans un fonds vous permet d’acheter plus de parts quand sa valeur baisse, et de voir la valeur de vos avoirs remonter plus rapidement lorsque les marchés financiers renouent avec la hausse. C’est une excellente méthode à la fois pour limiter vos risques et aussi pour mieux profiter des hausses du marché.